Actualités

Conseil Municipal du 02 mai 2022

Par Julien Guiraud , le 27 avril 2022 , mis à jour le 27 avril 2022 - 2 minutes de lecture
couverturecm

Conseil Municipal qui aura lieu au foyer de la commune, sans public

lundi 02 mai 2022 à 18h30

Ordre du Jour

Révision du PLU : Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

– Délibération N°33/2022 : Attribution de subventions aux associations locales

– Délibération N°34/2022 : Autorisation au Maire de signer une convention relative à la capture, identification et stérilisation des chats errants non identifiés

– Délibération N°35/2022 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association de prévention routière

– Délibération N°36/2022 : Attribution de la subvention à la coopérative de l’école maternelle pour le transport des sorties scolaires

– Délibération N°37/2022 : Attribution de la subvention à la coopérative de l’école élémentaire pour le transport des sorties scolaires

– Délibération N°38/2022 : Avis sur le montant de l’indemnité représentative de logement (IRL) 2021 des instituteurs

– Délibération N°39/2022 : Modification du RIFSEEP : Mise à jour du CIA

– Délibération N°40/2022 : Autorisation au Maire de signer une convention de mécénat avec la société GCL

– Délibération N°41/2022 : Mise en place de la démarche de recherche de mécénat – Adoption d’une convention type de mécénat et d’une charte éthique du mécénat

– Délibération N°42/2022 : Fixation du montant du loyer d’un logement communal

– Délibération N°43/2022 : Redevance d’occupation du domaine public dans le cadre des « Jeudis d’Aubais » – Avenant de la convention avec Festiv’Oc

– Délibération N°44/2022 : Modification de la Régie recettes « Location et festivités »

– Délibération N°45/2022 : Bilan de la concertation préalable pour le réaménagement du secteur « Au Cluz » – Procédure de mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet

– Délibération N°46/2022 : Autorisation au maire de signer une PUA avec la SAFER pour la parcelle B1904

– Délibération N°47/2022 : Autorisation au Maire de signer une promesse unilatérale de vente et un acte authentique de vente pour l’acquisition de la parcelle cadastrées section B n°213

– Délibération N°48/2022 : Autorisation au Maire à signer un acte authentique pour un échange de parcelles

Julien Guiraud