Conseil Municipal du 13 octobre
La séance du Conseil Municipal qui aura lieu au foyer de la commune, le
Vendredi 13 octobre à 18h30
Ordre du Jour
– Délibération N°61/2023 : Attribution de subvention aux coopératives scolaires – réalisation de décors et de cadeaux de Noël par les élèves
– Délibération N°62/2023 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public D’assainissement non collectif 2022
– Délibération N°63/2023 : Convention d’adhésion au service de médecine préventive
– Délibération N°64/2023 : Convention d’adhésion au service de prévention des risques professionnels
– Délibération N°65/2023 : Convention d’adhésion au service partenariat CNRACL et Invalidité du CDG30
– Délibération N°66/2023 : Décision Modificative n°1 – Budget annexe eau et assainissement
– Délibération N°67/2023 : Modification de la version M57 au 1er janvier 2024
– Délibération N°68/2023 : Adoption du règlement budgétaire et financier M57
– Délibération N°69/2023 : Autorisation de signature du marché de travaux de construction de l’école et de commerces Lot 10 et 14
– Délibération N°70/2023 : Approbation de la révision du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
– Informations du maire
La séance sera précédée d’une demie-heure citoyenne durant laquelle les élus répondront aux questions relatives à l’intérêt général de la commune.
