Conseil Municipal du 16 septembre 2026
La séance du Conseil Municipal aura lieu dans le bâtiment de la mairie le mercredi 16 septembre à 18h.
Ordre du Jour :
– Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 juin 2026
– Délibération N°55/2026 : Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
– Délibération N°56/2026 : Autorisation au Maire de signer une promesse unilatérale de vente et un acte authentique de vente d’une partie à détacher de la parcelle B 3426
– Délibération N°57/2026 : Autorisation au Maire de signer une réquisition d’instrumenter et un acte authentique de vente pour l’acquisition des parcelles cadastrées section A n° 195 et B n° 798
– Délibération N°58/2026 : Attribution d’une subvention exceptionnelle au « Club taurin La Bourgino » dans le cadre de la fête votive 2026
– Délibération N°59/2026 : Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du SPANC 2025
– Compte-rendu des décisions du Maire
– Informations du Maire
– Questions diverses
La séance sera suivie d’une demi-heure citoyenne durant laquelle les élus répondront aux questions relatives à l’intérêt général de la commune.
