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Conseil municipal du 22 octobre 2026

Le 15 octobre 2026 - 2 minutes de lecture
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La séance du Conseil Municipal aura lieu dans le bâtiment de la mairie le jeudi 22 octobre à 18h.
Ordre du Jour :
– Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 septembre 2026
– Délibération N°60/2026 : Mise en place d’un marché communal hebdomadaire sous les halles de la place du Cluz et fixation des droits de place
– Délibération N°61/2026 : Désignation du correspondant de la commune auprès du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement du Gard
– Délibération N°62/2026 : Délégation à la Communauté de Communes Rhôny-Vistre-Vidourle de la gestion du contrat avec l’éco-organisme ALCOME au titre de la filière Responsabilité Élargie des Producteurs (REP) des produits du tabac.
– Délibération N°63/2026 : Convention relative à la sauvegarde des sépultures de « Morts pour la France » avec le comité de la Vaunage et du Rhony de l’association Le Souvenir Français
– Compte-rendu des décisions du Maire
– Information communautaire : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets de l’année 2025
– Informations du Maire
– Questions diverses
La séance sera suivie d’une demi-heure citoyenne durant laquelle les élus répondront aux questions portant sur les affaires d’intérêt général de la commune.