Conseil Municipal du 30 septembre 2022
La séance du Conseil Municipal qui aura lieu au foyer de la commune,
le Vendredi 30 septembre 2022 à 18h30
Ordre du Jour :
– Délibération N°68/2022 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association de la Réserve Citoyenne Départementale des Sapeurs-Pompiers du Gard
– Délibération N°69/2022 : Autorisation au Maire de signer la convention de partenariat pour la mise à disposition d’un environnement numérique de travail aux écoles
– Délibération N°70/2022 : Vote d’une subvention à la coopérative de l’école élémentaire – Cadeaux de Noël
– Délibération N°71/2022 : Vote d’une subvention à la coopérative de l’école maternelle – Cadeaux de Noël
– Délibération N°72/2022 : Délégation au Maire pour les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics
– Délibération N°73/2022 : Autorisation au Maire de déposer une demande de subvention auprès de la Région Occitanie dans le cadre de l’Appel à Manifestation d’Intérêt « La Région vous protège »
– Délibération N°74/2022 : Création d’un emploi non permanent pour l’accroissement temporaire d’activité
– Délibération N°75/2022 : Instauration des indemnités horaires pour les travaux supplémentaires
– Délibération N°76/2022 : Modification de la taxe d’aménagement par secteur
– Délibération N°77/2022 : Modification de la valeur forfaitaire de la taxe d’aménagement pour une place de stationnement non comprise dans une surface close et couverte
– Délibération N°78/2022 : Décision modificative n°1 – Budget de l’eau et l’assainissement
– Délibération N°79/2022 : Décision modificative N°1- Budget principal de la Commune
– Délibération N°80/2022 : Autorisation au Maire de signer un acte notarié pour constitution de servitude de passage
– Délibération N°81/2022 : Autorisation au Maire de signer une promesse unilatérale de vente et un acte authentique de vente pour l’acquisition de parcelles
– Délibération N°82/2022 : Autorisation au Maire de signer une promesse unilatérale de vente et un acte authentique de vente pour l’acquisition de parcelles
– Délibération N°83/2022 : Autorisation au Maire de signer une promesse unilatérale de vente et un acte authentique de vente pour l’acquisition d’une partie de parcelle
La séance sera précédée d’une demie-heure citoyenne durant laquelle les élus répondront aux questions du public.
