Conseil Municipal : jeudi 6 novembre 2025 à 18h

La séance du Conseil Municipal aura lieu dans le bâtiment de la mairie :

jeudi 6 novembre 2025 à 18h00

Ordre du Jour

. Délibération N°49/2025 : Modification de l’institution du régime IHTS

. Délibération N°50/2025 : Modification du tableau des effectifs – Création de poste suite avancement de grade

. Délibération N°51/2025 : Rectification de la délibération n°42 Décision Modificative n°1– Budget annexe eau et assainissement

. Délibération N°52/2025 : Versement d’une participation complémentaire de fonctionnement au SIVOM

. Délibération N°53/2025 : Autorisation au Maire de signer un acte notarié pour Acquisition parcelle A 1346

. Délibération N°54/2025 : Autorisation au Maire de signer un acte notarié pour Acquisition 4m² à détacher de B 370

Informations communautaires : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets – année 2024

La séance sera suivie d’une demi-heure citoyenne durant laquelle les élus répondront aux questions relatives à l’intérêt général de la commune.