Conseils Municipaux

Conseil Municipal du 10 juillet 2020

Par Antoine , le 10 juillet 2020 , mis à jour le 4 juillet 2021 - 2 minutes de lecture
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Ordre du Jour
  1. Désignation des délégués des conseils municipaux dans le cadre des élections sénatoriales
  2. Budget général de la commune – Approbation du compte de gestion 2019
  3. Budget général de la commune – Compte administratif 2019
  4. Budget général de la commune – Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2019
  5. Vote des taux d’imposition de la Commune pour l’année 2020
  6. Budget général de la Commune – Vote du Budget Primitif 2020
  7. Budget service de l’eau et de l’assainissement – Approbation du compte de gestion 2019
  8. Budget service de l’eau et de l’assainissement – Compte administratif 2019
  9. Budget service de l’eau et de l’assainissement – Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2019
  10. Vote du taux AEP et ASST
  11. Budget service de l’eau et de l’assainissement – Vote du Budget Primitif 2020
  12. Création d’une prime exceptionnelle dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19
  13. Suppression d’un emploi à temps non complet suite à la modification de la durée de service d’un poste permanentDésignation des délégués de la commune à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
  14. Désignation du délégué de la commune au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
  15. Désignation des délégués de la commune au Syndicat Intercommunal pour le Maintien et la Protection, Coutumes et sites Camarguais.
  16. Désignation des délégués de la commune au Syndicat Mixte d’Electricité du Gard (SMEG)
  17. Désignation des délégués de la commune au Syndicat Mixte DFCI Salavès Sommièrois
  18. Désignation du correspondant de la commune auprès du CAUE
  19. Nomination d’un référent ambroisie
  20. Nomination d’un correspondant défense

Antoine