Conseils Municipaux

Conseil Municipal du 10 décembre 2020

Par Romain , le 10 décembre 2020 , mis à jour le 3 juillet 2021 - 2 minutes de lecture
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Ordre du Jour
1. Autorisation au Maire de signer Convention avec agence technique départementale
2. Autorisation au Maire de signer Convention d’organisation entre le service ADS de la CCRVV et la Commune d’Aubais
3. Adhésion de la Commune à l’Agence d’Urbanisme
4. Autorisation au Maire de signer un protocole transactionnel pour mettre fin à un contentieux
5. Autorisation pour le Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses investissement 2021 Budget général
6. Autorisation pour le Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses investissement 2021 Budget eau et assainissement
7. Mise à jour RIFSEEP – intégration du technicien territorial
8. Vote des tarifs pour les encarts publicitaires du bulletin municipal
9. Création d’une régie de recettes du service accueil et festivités
10. Autorisation au Maire de signer un acte notarié rectificatif de limite cadastrale au droit de la parcelle A 1560
11. Vote de la subvention à la coopérative de l’école maternelle – Subvention pour le transport des sorties scolaires
12. Vote de la subvention à la coopérative de l’école élémentaire- Subvention pour le transport des sorties scolaires
13. Vote d’une subvention à la coopérative de l’école maternelle – Cadeaux de Noël
14. Vote d’une subvention à la coopérative de l’école élémentaire – Cadeaux de Noël

Romain