Conseil Municipal du 16 avril 2026
La séance du Conseil Municipal aura lieu dans le bâtiment de la mairie,
le
jeudi 16 avril 2026 à 18h
Ordre du Jour
– Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 avril 2026
– Délibération N°25/2026: Adoption du compte financier unique 2025 – Budget principal de la commune
– Délibération N°26/2026: Budget principal de la Commune – Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2025
– Délibération N°27/2026: Vote des taux d’imposition de la Commune pour l’année 2026
– Délibération N°28/2026: Budget principal de la Commune – Vote du Budget Primitif 2026
– Délibération N°29/2026: Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe eau et assainissement
– Délibération N°30/2026: Budget annexe service de l’eau et de l’assainissement – Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2025
– Délibération N°31/2026: Budget annexe service de l’eau et de l’assainissement – Vote du Budget Primitif 2026
– Délibération N°32/2026: Révision n°3 de l’autorisation de programme et crédit de paiement APCP pour la construction d’une nouvelle école et de commerce
– Délibération N°33/2026: Nomination des représentants des Collectivités membres de l’Agence France Locale
– Délibération N°34/2026: Droit à la formation des élus
– Délibération N°35/2026: Approbation du Plan de formation 2026
– Délibération N°36/2026: Mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnelles
– Délibération N°37/2026: Désignation des délégués à la Commission Communale des Impôts Directs
– Délibération N°38/2026: Maintien des loyers de logements communaux présentant un état de vétusté
– Délibération N°39/2026: Octroi d’une franchise exceptionnelle de loyers – Bail commercial « Boucherie du Cluz »
– Tirage au sort des jurys d’assise
– Questions diverses
La séance sera suivie d’une demi-heure citoyenne durant laquelle les élus répondront aux questions relatives à l’intérêt général de la commune.
