Conseil Municipal du 17 juin 2026
La séance du Conseil Municipal qui aura lieu dans le bâtiment de la mairie,
le mercredi 17 juin 2026 à 18h
Ordre du Jour :
– Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 5 juin 2026
– Délibération N°47/2026: Attribution de subventions aux associations locales pour l’année 2026
– Délibération N°48/2026: Attribution de subvention aux coopératives scolaires pour les activités pédagogiques
– Délibération N°49/2026: Attribution de subventions aux coopératives scolaires pour la réalisation de décors et de cadeaux de Noël par les élèves
– Délibération N°50/2026: Approbation d’une convention avec la Fondation «30 millions d’amis » dans le cadre de la stérilisation et l’identification des chats libres sauvages.
– Délibération N°51/2026: Délibération rectificative de la délibération n°18/2026 du 02 avril 2026 relative aux délégations du Conseil municipal au Maire
– Délibération N°52/2026: Désignation du représentant de la commune au sein de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges
– Délibération N°53/2026: Autorisation au Maire de signer la convention d’organisation entre le service application du droit des sols (ADS) de la communauté de communes Rhôny-Vistre-Vidourle et la Commune d’Aubais
– Délibération N°54/2026: Approbation du principe de délégation de service public pour l’exploitation des services publics d’eau potable et d’assainissement collectif et autorisation de lancer la procédure de passation
– Questions diverses
La séance sera suivie d’une demi-heure citoyenne durant laquelle les élus répondront aux questions portant sur les affaires d’intérêt général de la commune.
