Conseil Municipal du 18 septembe

La séance du Conseil Municipal qui aura lieu dans le bâtiment de la mairie, Le

jeudi 18 septembre 2025 à 18h00

Ordre du Jour

. Délibération N°37/2025 : Dénomination de la future école élémentaire

. Délibération N°38/2025 : Attribution subvention aux coopératives scolaires – activités pédagogiques dont les sorties scolaires.

. Délibération N°39/2025 : Attribution de subvention aux coopératives scolaires – réalisation de décors et de cadeaux de Noël par les élèves

. Délibération N°40/2025 : Modification des statuts de la Communauté des Communes Rhôny-Vistre-Vidourle CCRVV

. Délibération N°41/2025 : Décision Modificative n°1 – Budget principal de la commune

. Délibération N°42/2025 : Décision Modificative n°1 – Budget annexe eau et assainissement

. Délibération N°43/2025 : Avenant à la convention d’instruction des actes d’urbanisme 2025

. Délibération N°44/2025 : Autorisation dépôt dossier réglementaire au titre du CE et validation passage à gué

. Délibération N°45/2025 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) 2024

. Délibération N°46/2025 : Autorisation au Maire de signer un acte notarié cession B3392

. Délibération N°47/2025 : Autorisation au Maire de signer un acte notarié cession 34m² à détacher de la A 1485

. Délibération N°48/2025 : Modification des statuts du Syndicat Mixte d’Electricité du Gard (SMEG)