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Conseil Municipal : Mardi 9 décembre 2025

Le 2 décembre 2025 , mis à jour le 2 décembre 2025 - 1 minute de lecture
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La séance du Conseil Municipal qui aura lieu dans le bâtiment de la mairie,

le mardi 9 décembre 2025 à 18h00

Ordre du Jour :

. Délibération N°55/2025 : Admission en non valeur – budget principal

. Délibération N°56/2025 : Admission en non valeur – budget annexe eau assainissement

. Délibération N°57/2025 : Autorisation au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements – Budget Principal Exercice 2026

. Délibération N°58/2025 : Autorisation au Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements – Budget eau assainissement Exercice 2026

. Délibération N°59/2025 : Adoption du règlement intérieur de la zone du Cluz

. Délibération N°60/2025 : Autorisation au Maire de signer un acte notarié pour l’acquisition des parcelles A n° 331, A n° 332, A n° 333, B n° 55 et B n°102

. Délibération N°61/2025 : Autorisation au Maire de signer un acte notarié pour l’acquisition des parcelles A n° 128, A n° 1747, A n° 1750 et B n°1522

. Délibération N°62/2025 : Acceptation d’une donation immobilière sous condition

. Motion de soutien pour la préservation des manifestations taurines